Conformité du parc de véhicules
Accélérez les processus et soumettez des données précises grâce à la solution Navistream entièrement conforme aux réglementations de Transport Canada.

La conformité est nécessaire pour assurer la sécurité, la productivité et l’exploitation de votre parc de véhicules; à l’inverse, des véhicules non inspectés, des déclarations de la taxe sur le carburant (IFTA) ou des registres inexacts peuvent entraîner des amendes, des mises à l’arrêt et, finalement, affecter négativement vos résultats financiers.
Le flux de travail de Navistream assure la conformité avec les règlements sur les heures de service, les rapports d’inspection de véhicule commercial et les déclarations de la taxe sur le carburant.
Qu’est-ce que l’IFTA ?
Lorsqu’ils transportent des marchandises ou des passagers dans plusieurs États, les transporteurs routiers doivent se conformer à l’accord international sur la taxe sur les carburants (IFTA). Cet accord entre les provinces canadiennes et 48 États américains facilite la façon dont les sociétés de transport déclarent et paient les taxes sur le carburant. En raison de l’IFTA, les transporteurs n’ont qu’à produire une seule déclaration trimestrielle de la taxe sur les carburants dans leur juridiction de base même s’ils ont voyagé dans d’autres juridictions de l’IFTA. Les taxes sur les carburants sont ensuite redistribuées entre les États en fonction de l’endroit où le carburant a été consommé. Concrètement, si les camionneurs paient la taxe sur le carburant à la pompe dans un état mais la consomment dans un autre, l’égalisation de la taxe sur le carburant entre états doit s’appliquer.
Les transporteurs routiers sont tenus de payer plus de taxes dans l’état où ils consomment le plus de carburant. Le rapport de l’IFTA détermine quels états vous doivent un remboursement et quels états doivent recevoir la taxe. C’est pourquoi il est important que les camionneurs conservent tous leurs reçus de carburant et leurs feuilles de route afin de pouvoir prouver quand, où et combien de carburant ils ont acheté et quand et où ils l’ont utilisé. Cependant, avec notre système de suivi de carburant embarqué, les conducteurs n’ont plus à se soucier de ces détails. Des rapports sur la taxe sur les carburants sont automatiquement générés au sein de la plate-forme, ce qui évite aux conducteurs de devoir remplir des dossiers relatifs à la consommation de carburant.
Taxe sur les carburants (IFTA)
Navistream simplifie le processus pour rester conforme à l’IFTA en automatisant la déclaration de la taxe sur les carburants. Lorsqu’ils sont à la pompe, les conducteurs n’ont qu’à entrer électroniquement le nom du vendeur, ainsi que le type et la quantité de carburant qu’ils achètent. À partir de là, la technologie fait le suivi de leur consommation de carburant et produit des rapports instantanés sur la taxe sur le carburant, calculant la distance parcourue, la durée de la marche au ralenti et la quantité de carburant utilisée pour chaque trajet.
Avantages
- Obtention de données exactes sur la taxe sur les carburants
- Élimination des tracas liés à l’établissement des feuilles de route
- Des gains d’heures sur la préparation de la déclaration IFTA
- Accès à tout moment aux données de consommation de carburant stockées et aux déclarations fiscales
- Un processus de déclaration IFTA plus respectueux de l’environnement
- Un risque d’infractions à la conformité considérablement réduit
Qu’est-ce que l’obligation d’utiliser des DCE?
L’obligation d’utiliser des DCE est en vigueur depuis le 18 décembre 2017 aux États-Unis et est actuellement en développement au Canada. La réglementation exige que tous les véhicules automobiles commerciaux (VAC) soient équipés d’un dispositif de consignation électronique (DCE) pour être conformes à la réglementation de la Federal Motor Carrier Safety Administration (FMCSA). Les formulaires DCE remplaceront toutes les fiches papier utilisées pour enregistrer les heures de service (HDS). Soyez donc prêt à passer à la dématérialisation !
Heures de service (HDS)
Les fiches électroniques éliminent les tracas et les coûts associés aux fiches papier. Le dispositif de consignation électronique (DCE) intuitif Navistream a été conçu en pensant aux conducteurs, ce qui leur permettra de réaliser des économies considérables en termes de temps et d’efforts : jusqu’à 30 minutes gagnées par jour par conducteur. Lorsque les conducteurs de camions se connectent à notre logiciel de journal de bord électronique, les heures de service sont immédiatement consignées.
Non seulement les systèmes manuels sur papier prennent beaucoup de temps, mais ils sont souvent inexacts et incomplets. En enregistrant en temps réel les heures de service des conducteurs, Navistream fournit aux répartiteurs des informations précises sur la disponibilité des conducteurs de camions, incluant le statut de service, le temps de conduite et les heures restantes de service.
Avantages
- Un processus d’enregistrement des HDS plus simple et sans tracas
- Économie de temps et d’argent en éliminant 2,5 heures par semaine de saisie de données
- Amélioration de la sécurité et de la productivité des conducteurs de camions
- Éviter les infractions au règlement sur les heures de service
- Élimination des coûts associés aux atteintes à la conformité
- Des pratiques d’affaires respectueuses de l’environnement
Qu’est-ce que le DVIR, le rapport d’inspection du véhicule du conducteur ?
Comme le précise le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires, un rapport d’inspection du véhicule par le conducteur doit être établi et présenté quotidiennement par les conducteurs pour chaque véhicule qu’ils conduisent. Le but de ce rapport est de vérifier l’état de plusieurs aspects du véhicule et de son équipement, y compris les freins, les attelages, les feux et les pneus, et d’indiquer les défauts de sécurité ou les problèmes mécaniques. Il pousse le conducteur à inspecter soigneusement son véhicule avant et après chaque voyage. L’inspection pré-départ consiste à examiner le dernier rapport d’inspection effectué sur le véhicule et à réparer tout défaut avant de prendre le volant.
Rapport d’inspection du véhicule par le conducteur
Avec Navistream, le conducteur passe par l’ensemble du processus d’inspection du véhicule par voie électronique grâce à une interface facile à utiliser, rapide et intuitive, ce qui lui permet d’économiser des heures de saisies manuelles et aussi beaucoup d’arbres! La plupart des défauts majeurs et mineurs sont déjà enregistrés dans le système, de sorte que les conducteurs n’ont qu’à cliquer sur les défauts appropriés. Une fois les inspections avant et après le voyage terminées, les rapports d’inspection sont examinés par le personnel d’exploitation et les mécaniciens qui identifient et surveillent les véhicules nécessitant un entretien.
Avantages
- Réduction de la paperasserie pour vos chauffeurs
- Réduction des pannes
- Prise en compte des questions de sécurité et exécution des réparations en temps opportun
- Une plus grande sécurité pour les conducteurs et les autres personnes sur la route
- Signalisation facile des véhicules non inspectés ou qui ont échoué à l’inspection
- Accès numérique à tous les détails enregistrés lors des inspections de véhicules
- Stockage des rapports d’inspection
- Réduction du risque de non-respect de la conformité
- Préservation des arbres
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